Avec l'Ukraine, la question des biens mal acquis revient dans l'actualité

Le gouverneur de la Banque centrale du Liban, Riad Salameh, pose lors d'une séance photo en studio dans la capitale Beyrouth, le 20 décembre 2021. Joseph EID / AFP
Le gouverneur de la Banque centrale du Liban, Riad Salameh, pose lors d'une séance photo en studio dans la capitale Beyrouth, le 20 décembre 2021. Joseph EID / AFP
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Publié le Jeudi 24 mars 2022

Avec l'Ukraine, la question des biens mal acquis revient dans l'actualité

  • Les «biens mal acquis» (BMA) représentent l’ensemble des avoirs et biens publics (mobiliers et immobiliers) issus du budget d’un État et placés à l’étranger à des fins personnelles par des personnalités publiques ou par un dirigeant politique.
  • L’association Sherpa a ainsi déclenché des poursuites contre le gouverneur du Trésor libanais, Riad Salamé, notamment pour détournement de fonds; des saisies ont été opérées

La question des biens mal acquis est revenue, en filigrane, sur la scène de l’actualité avec la guerre en Ukraine et les saisies de biens appartenant à des oligarques russes ou aux dirigeants russes et à leurs familles.

Le sujet pourrait sembler éloigné du sujet du financement du terrorisme, pourtant les enjeux de lutte contre la corruption sont relativement proches de ceux de la lutte contre le financement du terrorisme, notamment en ce qu’ils tangentent la thématique du blanchiment d’argent.
On rappelle ici que toutes les méthodes qui consistent à blanchir l’argent sale, à soutenir la corruption ou la fraude contribuent au renforcement des circuits de financements du terrorisme.
Lutter contre la corruption et l’évasion fiscale, c’est lutter contre le financement du terrorisme.
 
Les mécanismes de ces détournements sont connus, ce qui l’est moins, c’est la faiblesse de la réponse politique et institutionnelle qui doit être soulignée.
 
Nous retrouvons de très nombreux exemples, de trop nombreux exemples, de ce manque de volonté étatique d’intervenir sur ces sujets de fraudes internationales.

Entre le dire et le faire, comme disent nos amis italiens, il y a la moitié de la mer.
Pérorer sur des estrades, oui! Légiférer et appliquer la loi… C’est moins évident, comme cela va être démontré sur ce sujet emblématique des biens mal acquis.
 
Les «biens mal acquis» (BMA) représentent l’ensemble des avoirs et biens publics (mobiliers et immobiliers) issus du budget d’un État et placés à l’étranger à des fins personnelles par des personnalités publiques ou par un dirigeant politique.
Selon la Banque mondiale, entre 20 et 40 milliards de dollars seraient détournés chaque année. Malgré des enjeux financiers mais aussi éthiques, le droit national a longtemps hésité à prendre en considération la notion de «bien mal acquis».
Il aura fallu quinze ans entre l’adoption par la France, le 31 octobre 2003, de la Convention des nations unies contre la corruption (ratifiée en 2005), et un texte finalement satisfaisant et applicable voté en juillet 2021 (après une tentative, méritoire mais avortée, du Sénat en 2019).
Il sera désormais possible de restituer aux pays spoliés les recettes provenant des confiscations des biens de personnes reconnues coupables, en France.

Face au chemin de croix législatif, long et laborieux, les ONG ne sont pas restées inactives.

Sous l’impulsion de lanceurs d’alerte et d’ONG, notamment le travail constant de Transparency international (TI), à l’origine de certaines initiatives, et de Sherpa, de nombreuses procédures ont été engagées devant les tribunaux.

Après les premières plaintes déposées et classées sans suite contre un certain nombre de dirigeants africains, c’est en 2008 que les associations Sherpa et Transparency international France ont pu faire condamner Teodorin Obiang Nguema, vice-président de Guinée équatoriale, à trois ans de prison avec sursis et à 30 millions d’euros d’amende.
 
Omar Bongo Ondimba (président du Gabon), Denis Sassou-Nguesso (président de la République populaire du Congo), Blaise Compaoré (Burkina Faso), José Eduardo dos Santos (Angola) ont aussi été visés par la plainte déposée par des associations dès 2007.
En 2013, l’association Sherpa déposait une plainte contre M. Rifaat Al-Assad, l’oncle de Bachar Al-Assad, débouchant sur un procès en juin 2020 (sept ans plus tard), le tribunal prononçant une peine de quatre ans de prison ferme, confirmée en appel en septembre 2021, et à la confiscation de l’ensemble de ses biens pour blanchiment et détournement de fonds publics.
 
L’association Sherpa a ainsi déclenché des poursuites contre le gouverneur du Trésor libanais, Riad Salamé, notamment pour détournement de fonds; des saisies ont été opérées.
Les procédures ont marqué des avancées importantes, avec l’arrestation, le 17 mars 2022, du frère du grand argentier libanais, accusé de complicité d’actes d’enrichissement illicites.
Alors que le Liban est exsangue, on comprend toute l’indignité de tels comportements.
 
D’autres procédures ont été engagées en Suisse où des fonds de Moussa Traoré (Mali), Sani Abacha (Nigeria) et Alberto Fujimori (Pérou) ont pu être restitués aux pays d’origine tout de suite après la fin des procès.

Dans chaque cas, les procédures ont été longues, mettant en cause différents acteurs, dont les banques.
Il faut saluer l’action des lanceurs d’alerte et des ONG et de quelques parlementaires déterminés.

En France, c’est l’Agence de gestion et recouvrement des avoirs saisis et confisqués (Agrasc) qui est en charge d’améliorer le traitement judiciaire des saisies et des confiscations en matière pénale, en assurant notamment la gestion de toutes les sommes et biens et actifs saisis (y compris cryptomonnaie ) et de procéder à leur vente/répartition.
Rendre aux pays les avoirs confisqués n’est sans doute pas la meilleure solution, il faudrait sans doute affiner le dispositif.
La logique de redistribution aux populations via des projets de développement et de coopération présente de nombreuses failles.
Le cas de la guerre en Ukraine a conduit au dépôt d’une proposition de loi pour la constitution d’un fonds de soutien aux victimes ukrainiennes de l’agression russe.
Confiscation au profit des victimes, simplification des procédures, rôle majeur de l’Union européenne, contrôle des flux pour éviter que les biens saisis ne retombent entre les mains de leurs propriétaires par le biais de structures opaques dont ils sont coutumiers, voilà les motifs qui ont inspiré le dépôt de cette proposition de loi.

Les victimes sont les grandes oubliées de ces systèmes et pourtant c’est à elles qu’il faut penser.
Je pense aux victimes de l’explosion du port de Beyrouth et à toutes les autres victimes de systèmes corrompus qui facilitent le blanchiment d’argent, qui lui-même renforce les circuits opaques utilisés par les terroristes.
Une action internationale forte est indispensable, mais que reste-t-il de toutes les promesses une fois l’émotion passée?


Aviation: Commande historique de Saudia Group de 105 appareils de la famille A320neo

Un Airbus A330 de la compagnie aérienne Saudia, également connue sous le nom de Saudi Arabian Airlines, atterrit à Toulouse, le 22 juillet 2017. (AFP).
Un Airbus A330 de la compagnie aérienne Saudia, également connue sous le nom de Saudi Arabian Airlines, atterrit à Toulouse, le 22 juillet 2017. (AFP).
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  • L'accord a été annoncé lors du Future Aviation Forum à Riyad
  • La commande comprend 12 A320neo et 93 A321neo

RIYAD:  Le groupe Saudia, représenté par Saudia, la compagnie nationale du Royaume d'Arabie saoudite, et Flyadeal, la compagnie low-cost du groupe, a signé une commande ferme portant sur 105 appareils supplémentaires de la famille A320neo. La commande comprend 12 A320neo et 93 A321neo. Elle porte le carnet de commandes d'Airbus du groupe Saudia à 144 appareils de la famille A320neo.

L'accord a été annoncé lors du Future Aviation Forum à Riyad en présence de Saleh bin Nasser AIJasser, ministre saoudien des Transports et des Services logistiques du Royaume d'Arabie Saoudite, d’Ibrahim Al-Omar, directeur général de Saudia Group et de Benoît de Saint-Exupéry, vice-président exécutif des ventes de l'activité Avions commerciaux.

Ibrahim Al-Omar, directeur général du groupe Saudia, a souligné  que Saudia « a des objectifs opérationnels ambitieux pour répondre à la demande croissante. Nous augmentons le nombre de vols et de sièges sur plus de 100 destinations sur quatre continents, et nous prévoyons de poursuivre notre expansion. Les progrès réalisés dans le cadre de la Vision 2030 de l'Arabie saoudite attirent chaque année davantage de visiteurs, de touristes, d'entrepreneurs et de pèlerins. C'est ce qui a motivé notre décision de conclure cet accord important, qui créera des emplois, augmentera le contenu local et contribuera à l'économie nationale. »

« Les nouveaux appareils de la famille A320neo joueront un rôle essentiel dans la réalisation de l'ambitieux plan Vision 2030 de l'Arabie saoudite », a pour sa part déclaré Benoît de Saint-Exupéry, Executive Vice President Sales de la division Commercial Aircraft.

« Il contribuera à la stratégie de Saudia Group visant à développer les capacités aériennes du Royaume, tout en permettant aux deux compagnies de bénéficier de l'efficacité exceptionnelle de la famille A320neo, de sa rentabilité supérieure, du plus haut niveau de confort pour les passagers, ainsi que de la réduction de la consommation de carburant et des émissions polluantes. »

L'Arabie saoudite crée ainsi des opportunités sans précédent pour l'aviation mondiale grâce à la stratégie nationale saoudienne pour le tourisme, qui vise à attirer plus de 150 millions de touristes d'ici 2030.

Cette commande auprès d'Airbus contribuera de manière significative à renforcer l'ambition du Royaume de devenir l'une des premières destinations touristiques mondiales. La famille A320 est le monocouloir le plus populaire au monde, avec plus de 18 000 commandes passées par plus de 300 clients sur tous les marchés. L'A321neo est le plus grand membre de la famille A320neo d'Airbus, offrant un rayon d'action et des performances inégalés. Grâce à l'intégration de moteurs de nouvelle génération et de Sharklets, l'A321neo permet de réduire le bruit de 50 % et d'économiser au moins 20 % de carburant et de CO2 par rapport aux monocouloirs de la génération précédente, tout en maximisant le confort des passagers dans la cabine monocouloir la plus large du ciel. Comme tous les appareils Airbus, la famille A320 est déjà capable de fonctionner avec jusqu'à 50 % de carburant aviation durable (SAF).

L'objectif d'Airbus est que tous ses appareils puissent fonctionner avec jusqu'à 100 % de SAF d'ici 2030.


Baheej dévoile un projet de développement du front de mer à Yanbu

Cette collaboration entre Asfar, une société saoudienne d’investissement touristique détenue par le Fonds public d’investissement, et l’alliance Tamimi-AWN vise à développer la zone riveraine de la Commission royale à Yanbu. (Photo fournie)
Cette collaboration entre Asfar, une société saoudienne d’investissement touristique détenue par le Fonds public d’investissement, et l’alliance Tamimi-AWN vise à développer la zone riveraine de la Commission royale à Yanbu. (Photo fournie)
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  • Selon un communiqué, chaque aspect du projet vise à proposer des expériences touristiques mémorables et durables
  • Les visiteurs auront bientôt l’occasion d’explorer Yanbu, cette ville dont l’histoire remonte au xvie siècle

RIYAD: Le secteur touristique saoudien continue de se développer. En effet, Baheej Tourism Development Co. a dévoilé un nouveau projet de développement du front de mer à Yanbu.

Cette collaboration entre Asfar, une société saoudienne d’investissement touristique détenue par le Fonds public d’investissement, et l’alliance Tamimi-AWN vise à développer la zone riveraine de la Commission royale à Yanbu.

Le projet initial couvrira 32 000 m². Il dispose de trois éléments clés: une plage, un centre d’activation touristique et un hôtel. Son dévoilement complet est prévu pour 2027.

Un quatrième atout devrait être bientôt annoncé.

Selon un communiqué, chaque aspect du projet a pour objectif de proposer des expériences touristiques mémorables et durables.

Les visiteurs auront bientôt l’occasion d’explorer Yanbu, cette ville dont l’histoire remonte au xvie siècle et qui est célèbre pour son patrimoine architectural ainsi que pour ses plages de sable fin.

Baheej considère Yanbu comme un lieu emblématique qui met en valeur la culture, l’histoire et la beauté naturelle de l’Arabie saoudite, offrant ainsi une destination unique aux touristes.

Nora al-Tamimi, PDG de Baheej, décrit le développement du projet en trois phases et met l’accent sur l’engagement communautaire, la durabilité et l’impact environnemental minimal.

Mme Al-Tamimi confie: «Nous pensons que les destinations ne sont pas seulement construites, mais découvertes, et l’engagement de Baheej réside dans la découverte des joyaux cachés de l’Arabie saoudite. Nos collaborations stratégiques visent à organiser des expériences sans précédent qui valorisent la riche culture, l’histoire et les merveilles naturelles de l’Arabie saoudite.»

Elle ajoute: «L’infrastructure contemporaine de la ville de Yanbu, son environnement captivant et ses paysages côtiers attrayants en font une porte d’entrée exceptionnelle vers la Riviera de la mer Rouge. Nous prévoyons le dévoilement complet de notre destination et de ses composantes d’ici à la fin de l’année 2027.»

En analysant les risques et les possibilités d’investissement, le projet tend à positionner Yanbu comme une destination touristique recherchée aux niveaux local et international, explique Mme Al-Tamimi.

Le rôle de Baheej consistera à intégrer la culture locale et à promouvoir la protection de la planète, à renforcer l’attractivité de Yanbu et à soutenir le développement régional.

Cette approche a pour ambition de transformer le secteur hôtelier de Yanbu en alliant patrimoine communautaire et gestion de l’environnement.

Fondée en 2023, la société Baheej a pour vocation de créer des expériences touristiques accessibles qui répondent aux normes internationales tout en restant contextuelles et durables.

Ces initiatives font partie d’une stratégie plus large dont l’objectif est de transformer les villes saoudiennes en destinations prospères et respectueuses de l’environnement.

Baheej prévoit également de lancer des projets supplémentaires dans d’autres villes d’ici à la fin de l’année 2024.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Entre Taïwan et la Chine, une rapide traversée en ferry pour faire du shopping

Des visiteurs prennent des photos de la ville chinoise de Xiamen depuis les îles Kinmen contrôlées par Taiwan, à Kinmen, le 17 mai 2024. (Photo par I-Hwa Cheng AFP)
Des visiteurs prennent des photos de la ville chinoise de Xiamen depuis les îles Kinmen contrôlées par Taiwan, à Kinmen, le 17 mai 2024. (Photo par I-Hwa Cheng AFP)
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  • En passant l'immigration, les voyageurs ne peuvent manquer un panneau où est inscrit: «Une famille de part et d'autre du détroit, travaillant ensemble pour réaliser nos rêves»
  • La mort en février de deux pêcheurs chinois, après le chavirage de leur embarcation poursuivie par les garde-côtes taïwanais, a donné lieu à une montée des tensions entre Pékin et Taipei

KINMEN, Taïwan : Avant de prendre le ferry qui les ramènera chez eux, les Taïwanais chargés de leurs emplettes faites sur les marchés animés de Xiamen, en Chine continentale, doivent passer au rayon X leurs bagages remplis de nourriture, d'alcool ou encore de matériaux de construction.

A peine cinq kilomètres séparent le continent de l'île taïwanaise de Kinmen, où ils débarqueront une demi-heure plus tard. Mais ils se retrouveront en réalité à mille lieux des centres commerciaux haut-de-gamme et des gratte-ciels modernes de la mégapole chinoise Xiamen.

En passant l'immigration, les voyageurs ne peuvent manquer un panneau où est inscrit: «Une famille de part et d'autre du détroit, travaillant ensemble pour réaliser nos rêves».

La Chine considère Taïwan comme l'une de ses provinces qu'elle a promis de reprendre par la force si nécessaire.

Les navires des garde-côtes chinois ont fait de fréquentes apparitions dans les eaux proches de Kinmen ces derniers mois, avant l'investiture lundi du nouveau président de Taïwan Lai Ching-te, que Pékin a qualifié de «dangereux séparatiste».

Pourtant, le fossé qui se creuse entre Pékin et Taipei et la menace d'un conflit si la Chine tient sa promesse de s'emparer de l'archipel de 23 millions d'habitants semblent être la dernière des préoccupations des passagers taïwanais.

«La Chine est un grand marché, elle offre plus de produits et une plus grande variété de choses, et les choses sont beaucoup moins chères», confie Huang Chuang-yuan, qui tient un restaurant de fruits de mer à Kinmen, et qui fait partie des nombreux habitués à faire la navette.

Huit ferries circulent chaque jour entre les deux rives, et l'année dernière, 700.000 personnes ont fait le voyage entre Kinmen et la Chine continentale.

«C'est très pratique de s'y rendre et le ferry ne dure que 30 minutes», explique à l'AFP le chef taïwanais Ji De-wei, qui a récemment ouvert un restaurant sur l'île taïwanaise, tandis que trois de ses employés chargent ses achats dans un petit camion.

Si «les choses ne sont pas moins chères», il y a «plus de choix», ajoute le cuisinier de 45 ans, qui déclare faire l'aller-retour tous les mois pour s'approvisionner en produits.

D'autres passagers, comme Gail Lin, font le trajet davantage pour la visite que pour faire des courses: en Chine, «les choses sont très modernes», s'exclame-t-elle, déplorant qu'à Kinmen «les choses soient un peu dépassées».

- «Rien ne peut arriver» -

Le président élu taïwanais, qui prendra ses fonctions lundi, s'est décrit par le passé comme un «artisan pragmatique de l'indépendance de Taïwan». Il a depuis adouci son discours, affirmant désormais qu'un processus d'indépendance n'est pas nécessaire car l'île a, selon lui, de facto ce statut.

Mais la mort en février de deux pêcheurs chinois, après le chavirage de leur embarcation poursuivie par les garde-côtes taïwanais, a donné lieu à une montée des tensions entre Pékin et Taipei.

Le 9 mai, une flotte chinoise de sept navires et cinq embarcations de garde-côtes chinois a été détectée autour de l'archipel par leurs homologues taïwanais.

Pourtant, Meng-hsuan Lin, une autre passagère âgée de 28 ans, espère que davantage de citoyens chinois pourront visiter Taïwan, et notamment Kinmen, après l'entrée en fonction de Lai Ching-te.

«Kinmen est l'endroit le plus sûr. Rien ne peut arriver», estime-t-elle.